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Marques déposées par la société DE BOSSCHERE MARC
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FRITES CITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRITES CITY
DE BOSSCHERE MARC

Numéro de dépôt :
1317627
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
MENTON
Date d'expiration :
20/12/2014
FRITES CITY de DE BOSSCHERE MARC

Présentation de la marque FRITES CITY

Déposée le 20 décembre 1984 par la société DE BOSSCHERE MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENTON), la marque française « FRITES CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DE BOSSCHERE MARC domicilié(e) 24, rue Wattoni,06500 MENTON (dossier no 2276887) - 06500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 102 273 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DE BOSSCHERE MARC domicilié(e) 24 Rue Wattoni,06500 MENTON (dossier no 2276887) - 06500 - France.

La marque FRITES CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRITES CITY est expirée depuis le 20 décembre 2014.

DE BOSSCHERE MARC a également déposé les autres marques suivantes : FRITES CITY , SUN COLIS , FILOMATE , ANIME VITRINE


DE BOSSCHERE MARC - 24, rue Wattoni,06500 MENTON (dossier no 2276887) - 06500 - France - SIREN 319102273


DE BOSSCHERE MARC - 24 Rue Wattoni,06500 MENTON (dossier no 2276887) - 06500 - France


Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2004 n°2276887 - Publication au BOPI 2004-12-07

Renouvellement sans limitation n°2040874 - Publication au BOPI 1995-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Inscription le 23 novembre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°403055 - Publication au BOPI 2004-11-23

Vente à emporter ou à manger sur place de frites fraîches en particulier frites belges, accompagnées ou non de saucisses, hamburgers, brochettes, escalopes, etc...

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.